Mentions légales
Les mentions légales
Édition
Le site internet www.rafaeldepool.com est édité par M. Rafael De Pool, artiste plasticien, inscrit à La Maison des Artistes sous le numéro 15619 et au registre des sociétés avec le Siret 482622057- 00032.
Parution du site internet : 2010, actualisé en mars 2026.
Tél. +(33) 664136206
E-mail : contact@rafaeldepool.com
Directeur de la publication : Rafael De Pool
Hébergement
Le site internet www.rafaeldepool.com est hébergé par la société O2Switch.
L’hébergement est administré par Bernard Laspalles affaire personnelle immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 487 718 538.
Contact : bernard.laspalles@sfr.fr
Réalisation
Le site internet www.rafaeldepool.com a été réalisé par Bernard Laspalles affaire personnelle immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro A 487 718 538.
Contact : bernard.laspalles@sfr.fr
Crédits graphismes, photographies et vidéos
Toutes images ou vidéos : copyright Rafael De Pool
Crédits photos ou vidéos particuliers :
Enrico armas
Propriété intellectuelle et industrielle
Ce site internet est la propriété de Rafael De Pool .
Toute extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie du contenu du présent site internet sur un autre support, par tout moyen ou sous toute forme que ce soit, ainsi que la réutilisation, par la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie du contenu du présent site internet, quelle qu’en soit la forme, est illicite.
Tous les éléments (textes, commentaires, ouvrages, illustrations, logos, marques, vidéos et images, sans que cette liste soit limitative) affichés ou citées sur le présent site internet sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute utilisation ou reproduction totale ou partielle desdits éléments effectuée à partir du présent site internet sans l’autorisation expresse et écrite de Rafael de Pool est interdite.
Politique de confidentialité
- Qui est responsable du traitement de la Protection des Données ?
Le responsable de traitement qui détermine les finalités de collecte de vos Données est M. Rafael De Pool ; joignable en remplissant le formulaire de contact du Site ou par e-mail à contact@rafaeldepool.com en précisant le sujet « Données personnelles ».
- Quelles sont les données personnelles collectées ?
Vos Données Personnelles sont collectées par exemple : lors de vos échanges via le formulaire de contact et plus généralement lors de votre navigation sur le Site.
Il s’agit des Données Personnelles suivantes :
Les informations collectées lors de votre demande sur le Site telles que votre nom, prénom, adresse e-mail, adresse IP.
Les informations collectées lors de votre navigation sur le Site telles que l’historique de votre navigation (par exemple : la date, l’heure de la connexion et/ou navigation, les pages visitées), le type de terminal et de navigateur, votre localisation, la langue du navigateur, le fournisseur d’accès, l’adresse IP.
Pour votre information, l’affichage du Site est optimisé pour les navigateurs récents, compatibles HTML5 / CSS3 : dernières versions de Google Chrome, Firefox, Safari, Opera, Microsoft Edge. Pour des soucis de compatibilité avec les nouveaux standards, et de sécurité, il est recommandé de mettre à jour vos navigateurs régulièrement, avec les dernières versions disponibles.
Pour un affichage optimal, il est recommandé d’activer le Javascript dans les paramètres du navigateur.
D’autres données sont recueillies automatiquement via l’emploi de cookies. Les cookies sont de petits fichiers stockés par votre navigateur et permettant de reconnaître votre machine (PC, tablette, mobile) lors de futures visites. Ils contiennent un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme, en conséquence ils ne permettent pas de vous identifier personnellement.
Le Site utilise les cookies notamment pour des mesures d’audience, sans aspect personnalisé. Aucune Donnée Personnelle renseignée sur le site (telle que les nom et prénom, l’adresse, l’e-mail) n’est transmise aux outils de mesures statistiques. Les cookies récoltés pour la gestion des outils d’analyse sont supprimés au bout de 14 mois.
En tant qu’utilisateur du Site, vous devez donner votre consentement quant à l’usage de certains cookies. À défaut d’acceptation, certaines fonctionnalités ou pages pourront vous être refusées.
Il est possible de désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres de votre navigateur.
- Quels sont les droits dont vous bénéficiez s’agissant de vos Données Personnelles ?
Conformément à la réglementation applicable en matière de données personnelles : loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, vous bénéficiez et pouvez exercer les droits suivants auprès de « rafaeldepool.com » :
Droit d’accès : vous avez le droit d’accéder aux Données Personnelles traitées ;
Droit de rectification : vous avez le droit de demander de rectifier vos Données si elles sont inexactes ou incomplètes ;
Droit à l’effacement : vous avez le droit de demander de supprimer vos Données (sous réserve des modalités exposées à l’article 8 ci-dessous) ;
Droit d’opposition : vous avez le droit de demander à ne plus recevoir de communications de la part de « rafaeldepool.com » en utilisant le formulaire de contact du Site ou par e-mail ;
Droit à la portabilité : vous avez le droit de demander la portabilité de vos Données, si les conditions de l’exercice de ce droit sont réunies ;
Droit à l’information : vous avez le droit d’obtenir des informations sur la façon dont « rafaeldepool.com » traite vos Données.
Afin d’exercer votre droit vous pouvez adresser un e-mail en remplissant le formulaire de contact du Site ou par e-mail à contact@rafaeldepool.com en précisant le sujet « Données personnelles ». Un justificatif d’identité pourra vous être demandé.
« rafaeldepool.com » s’engage à vous répondre dans les meilleurs délais à compter de la réception de votre demande.
- Qui sont les destinataires de vos Données Personnelles ?
Vos Données sont principalement destinées à être utilisées par « rafaeldepool.com ».
Vos Données peuvent également être transférées à des tiers dans les cas où « rafaeldepool.com » y serait tenue par la loi, dans le cadre d’une procédure judiciaire, ou s’il s’agit d’une demande impérative provenant d’une autorité publique.
- Transfert de vos Données Personnelles en dehors de l’Union Européenne
Certains tiers traitant vos Données Personnelles sont susceptibles de transférer celles-ci en dehors de l’Union Européenne. Dans ce cas, « rafaeldepool.com » s’engage à mettre en œuvre les garanties appropriées pour assurer le même niveau de protection que celui exigé par la règlementation européenne en matière de données personnelles.
- Sécurité et confidentialité de vos Données Personnelles
« rafaeldepool.com » met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles afin d’assurer la sécurité, l’intégrité, l’authenticité et la confidentialité des Données Personnelles. « rafaeldepool.com » s’assure que ses partenaires maintiennent un niveau de protection similaire au sien s’agissant de vos Données Personnelles, mais également que vos transactions sont sécurisées grâce à la mise en place de mesures adaptées, et de lutte contre la fraude.
- Pendant combien de temps sont conservées vos Données Personnelles ?
Vos Données Personnelles sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
Ainsi, « rafaeldepool.com » conserve :
vos Données Personnelles, pendant 2 ans à compter de la date de votre dernière interaction avec « rafaeldepool.com » (c’est-à-dire de votre dernier contact (appel, email, chat ou réseaux sociaux) ) ;
les journaux de connexion qui sont collectés, à condition que vous y consentiez, à l’aide des cookies et d’autres trackers utilisés dans le cadre du service, pendant une durée qui ne saurait excéder 14 mois.
Une fois vos Données Personnelles supprimées de la base, certaines pourront être conservées sous forme d’archive avec un accès restreint et strictement limité aux fins de satisfaire aux obligations légales, comptables et fiscales, mais aussi pour gérer d’éventuelles réclamations et demandes de garanties dans la limite des délais de prescription applicable.
Une fois que vos Données Personnelles ne sont plus nécessaires au titre des finalités ou à des fins d’archivage pour satisfaire aux obligations légales ou pour les besoins de la prescription applicable, vos Données seront anonymisées de manière irréversible.
À tout moment, vous avez la possibilité de demander la suppression de tout ou partie de vos Données Personnelles, de vous opposer à leur traitement ou d’en demander la limitation, conformément à l’article 4 ci-dessus. En cas de demande de suppression de vos Données Personnelles, celles-ci seront supprimées de la base et conservées sous forme d’archive comme indiqué ci-dessus.
- Divers
Afin de se mettre en conformité avec d’éventuelles évolutions légales des modalités de traitement des Données Personnelles, « rafaeldepool.com » mettra à jour sa Politique de Confidentialité, il vous conviendra d’en prendre connaissance.
Enfin, en cas de réclamation relative à la protection de vos Données Personnelles, vous pouvez également contacter l’autorité de contrôle française, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés dont le site est accessible à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/




